Exonération fiscale aux États-Unis

En général, la plupart des États autorisent des exonérations fiscales pour les écoles, les revendeurs et certaines organisations à but non lucratif.

Si vous disposez d'un certificat d'exonération fiscale, vous pouvez le télécharger sur la page de configuration fiscale de votre compte. [Configuration des taxes]

Assurez-vous de sélectionner l'état approprié et de fournir une date d'expiration dans le futur.

Une fois configurés, les logiciels et le matériel devraient alors être exonérés de taxe pour les achats dans cet État.

Exonération fiscale dans l'UE et au Royaume-Uni

Si vous disposez d'un numéro de TVA professionnel dans l'UE ou au Royaume-Uni, vous pouvez le fournir sur la page de configuration fiscale de votre compte. [Configuration des taxes]

Les biens numériques (notre logiciel) seront exonérés de taxe si vous fournissez un numéro de TVA valide.

Tous les biens physiques destinés aux ventes B2B (business to business) sont soumis à la TVA au moment de leur arrivée. Ils ne sont pas exemptés. La TVA sera incluse dans le prix d'achat lors du paiement.

Taxe à taux zéro dans l'UE

Bien que certaines entreprises de l'UE soient enregistrées pour une « taxe à taux zéro », notre magasin n'est pas en mesure de prendre en charge ce processus.